Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTIS
TECHNAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99807974
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2009

Présentation de la marque EVOLUTIS

Déposée le 6 août 1999 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL domicilié(e) 270 rue Léon Joulin, 31037 Toulouse Cédex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNAL Service Juridique - France.

La marque EVOLUTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTIS est expirée depuis le 6 août 2009.

TECHNAL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINOXE , IPHARRA , TECHNAL AMENAGEMENT INTERIEUR , MICROLOGIC , (Marque figurative) , TECHNAL ESPACE HABITAT , CLASSIBELLE , UNICITY , LATITUDE , REPERE


TECHNAL Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin, 31037 Toulouse Cédex 1 - France - SIREN 542089644


TECHNAL Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonerie. Réparation de mobilier, instruments, outils.